Marque expirée - Marque en non vigueur

pasta time
stephane agac

Numéro de dépôt :
3641041
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
pasta time de stephane agac

Présentation de la marque pasta time

Déposée le 1 avril 2009 par stephane agac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pasta time »

Le déposant est stephane agac domicilié(e) 1 rue jacque brel - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane agacc domicilié(e) 1 rue jacque brel - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pasta time est expirée depuis le 1 avril 2019.

stephane agac a également déposé les autres marques suivantes : pasta TIME pâtes fraîches maison , DEPOT DU CHEF ENFIN UN REVENDEUR PRO OUVERT A TOUS ! , BIGGY SLICE , Wolly Bros , STOCKOMARCHE , PIZZA TIME , LES ATELIERS DU HALAL Boeuf crtifié Poulet certifié Produit certifié , PIZZA TIME LOUNGE SLICE BOT! , TIM LE LIVREUR , UNE AUTRE IDEE DE LA PIZZA


stephane agac - 1 rue jacque brel - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


stephane agacc - 1 rue jacque brel - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 12 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°800895 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Plats prepares et cuisines a base de pates ;

Service de livraison de plats préparés.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.